Déposée le 25 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE SOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAVILLON DE PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE SOC domicilié(e) 20 rue du CIRQUE,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE CUSTOT SOC domicilié(e) 20 rue du Cirque,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PAVILLON DE PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE SOC SARL - 20 rue du CIRQUE,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 408970929
STEPHANE CUSTOT SOC - 20 rue du Cirque,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : – ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines, statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, tous produits d'antiquités et de luxe ou assimilés en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes en bois) ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes d'encadrement) métiers à broder ; mobiles (objets pour la décoration), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, tiroirs. organisation d'expositions à buts culturels publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative de lieux d'exposition.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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